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Marques déposées par Département de Seine-MaritimeTODO
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Seine-Maritime, la vie grandeur nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Seine-Maritime, la vie grandeur nature
Département de Seine-Maritime Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3570335
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
Seine-Maritime, la vie grandeur nature de Département de Seine-Maritime

Présentation de la marque Seine-Maritime, la vie grandeur nature

Déposée le 8 avril 2008 par Département de Seine-MaritimeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Seine-Maritime, la vie grandeur nature »

Le déposant est Département de Seine-MaritimeTODO domicilié(e) 1 Quai Jean Moulin,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 227 605 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Seine-Maritime domicilié(e) 1 Quai Jean Moulin,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seine-Maritime, la vie grandeur nature est expirée depuis le 8 avril 2018.

Département de Seine-Maritime a également déposé les autres marques suivantes : Lire à la Plage , 76 , Proche de tout, loin du stress , La mer la plus proche de Paris , Zen Maritime


Département de Seine-Maritime Collectivité Territoriale - 1 Quai Jean Moulin,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 227605409


Département de Seine-Maritime - 1 Quai Jean Moulin,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.